LA NOUVELLE EQUIPE 2008

Nouvelle équipe

Date de convocation : 17/03/2008

: 17/03/2008

 

La séance a été ouverte sous la Présidence de M. BARBIER Jean-Luc, maire sortant, qui, après l’appel nominal, a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions de conseillers municipaux.

Mme HENNECENT Karine a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal.

 

M. LENOTTE Bernard, doyen d’âge, parmi les conseillers municipaux, a présidé la suite de cette séance en vue de l’élection du maire.

Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 11 conseillers présents et a constaté que la condition du quorum posée à l’article L 2121-17 du CGCT était remplie.

Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire.

 

 

I)Election du maire :

N°1/03-2008 Mme DRUET Pierrette a fait acte de candidature.

Le Président de la séance, M. LENOTTE Bernard invite à procéder au 1er tour de scrutin.

Le dépouillement du scrutin donne les résultats suivants :

* Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :……………11 (onze)….

* Nombre de bulletins à déduire (blancs et nuls) :……....0 (zéro)…..

* Suffrages exprimés :…………………………………..11 (onze).....

* Majorité absolue :……………………………………....6 (six)........

 

A obtenu :

* Mme DRUET Pierrette : 11 voix

 

Mme DRUET Pierrette ayant obtenu la majorité absolue des suffrages est déclarée élue.

Mme DRUET Pierrette est proclamée Maire et immédiatement installée.

II) Election des adjoints :

N°2a/03-2008 Création du nombre de poste d’adjoints :

Madame le Maire rappelle que le nombre d’adjoints relève de la compétence du Conseil Municipal. En vertu de l’article L 2122-2 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal détermine librement le nombre d’adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal. Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 3 adjoints. Il est proposé la création de deux postes d’adjoints.

Après délibération et à l’unanimité, le conseil municipal décide la création de deux postes d’adjoints au maire.

 

 

Madame le Maire propose de procéder à l’élection des adjoints.

 

Election du 1er adjoint:

N°2b/03-2008 M. HARANT Jacques a fait acte de candidature.

Mme le Maire invite à procéder au 1er tour de scrutin.

Le dépouillement du scrutin donne les résultats suivants :

 

* Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :……………11 (onze)…

* Nombre de bulletins à déduire (blancs et nuls) :……… 0 (zéro)....

* Suffrages exprimés :…………………………………..11 (onze)...

* Majorité absolue :……………………………………....6 (six)......

 

A obtenu :

* M. HARANT Jacques : 11 voix

 

M. HARANT Jacques ayant obtenu la majorité absolue des suffrages est déclaré élu.

M. HARANT Jacques est proclamé 1er adjoint et immédiatement installé.

 

Election du 2ème adjoint:

N°2c/03-2008 Mme RENARD Nadia a fait acte de candidature.

Mme le Maire invite à procéder au 1er tour de scrutin.

Le dépouillement du scrutin donne les résultats suivants :

 

* Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :……………11 (onze)…..

* Nombre de bulletins à déduire (blancs et nuls) :……….0 (zéro).….

* Suffrages exprimés :…………………………………..11 (onze)......

* Majorité absolue :……………………………………...6 (six).........

 

A obtenu :

* Mme RENARD Nadia : 11voix

 

Mme RENARD Nadia ayant obtenu la majorité absolue des suffrages est déclarée élue.

Mme RENARD Nadia est proclamée deuxième adjoint et immédiatement installée.

 

III) Délégués dans les différents syndicats:

 

N°3a/03-2008 Communauté de communes du Laonnois :

Mme le Maire expose qu’en application de l’article L2121-33 du CGCT  le conseil municipal procède à la désignation de ses membres ou de délégués pour siéger au sein d’organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du présent code et des textes régissant ces organismes.

Considérant qu’il convient de désigner 1 délégué titulaire et un délégué suppléant de la commune auprès de la Communauté de communes du Laonnois, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages.

Le dépouillement des votes a donné les résultats ci-après :

Titulaire : M. DE BISSCHOP Laurent a obtenu 11 voix

Suppléant : M. HARDY Jean-Claude a obtenu 11 voix

N°3b/03-2008 Syndicat Intercommunal scolaire de l’Ailette et de la Bièvre :

Mme le Maire expose qu’en application de l’article L2121-33 du CGCT  le conseil municipal procède à la désignation de ses membres ou de délégués pour siéger au sein d’organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du présent code et des textes régissant ces organismes.

Considérant qu’il convient de désigner 2 délégués titulaires et un délégué suppléant de la commune auprès du Syndicat Intercommunal scolaire de l’Ailette et de la Bièvre, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages.

Le dépouillement des votes a donné les résultats suivants :

Titulaire : Mme DASSIGNY Christelle a obtenu 11 voix

Titulaire : Mme HENNECENT Karinne a obtenu 11 voix

Suppléant : Mme DUPREZ-ARLE Catherine a obtenu 11 voix

 

N°3c/03-2008 USEDA :

Mme le Maire expose qu’en application de l’article L2121-33 du CGCT  le conseil municipal procède à la désignation de ses membres ou de délégués pour siéger au sein d’organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du présent code et des textes régissant ces organismes.

Considérant qu’il convient de désigner 2 délégués titulaires de la commune auprès de l’USEDA, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages.

Le dépouillement des votes a donné les résultats suivants :

Titulaire : M. HARDY Jean-Claude a obtenu 11 voix

Titulaire : M. VILAIN Bruno a obtenu 11 voix

 

N°3d/03-2008 Syndicat des Eaux du Chemin des Dames :

Mme le Maire expose qu’en application de l’article L2121-33 du CGCT  le conseil municipal procède à la désignation de ses membres ou de délégués pour siéger au sein d’organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du présent code et des textes régissant ces organismes.

Considérant qu’il convient de désigner 2 délégués titulaires de la commune auprès du Syndicat des Eaux du Chemin des Dames, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages.

Le dépouillement des votes a donné les résultats suivants :

Titulaire : Mme DRUET Pierrette a obtenu 11 voix

Titulaire : M. VILAIN Bruno a obtenu 11 voix

 

IV) Commissions communales :

N°4/03-2008 Commission urbanisme : Ont été désignés membre de cette commission, DRUET Pierrette, DE BISSCHOP Laurent, HARANT Jacques, RENARD Nadia.

 

Commission des finances : Ont été désignés membre de cette commission, DRUET Pierrette, DASSIGNY Christelle, DUPREZ-ARLE Catherine, HARANT Jacques, VILAIN Bruno.

 

Plus rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 18 h 39.

 

 

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